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Besoin d’un conseil TVA e-commerce ?

Besoin d’un conseil TVA e-commerce ?

Tous les experts-comptables vous le diront, il existe des disparités fiscales entre les pays membres de l’Union européenne (UE). Sachez que le paiement de la Taxe sur la Valeur ajoutée (TVA) est une obligation incontournable et parfois onéreuse pour toutes opérations, y compris celles réalisées dans le secteur de l’e-commerce.

Lorsque vous procédez à des échanges intracommunautaires, entre pays membres de l’UE, les transactions sont régies par des directives européennes. Mais là encore, les taux ainsi que les modalités d’application diffèrent sensiblement d’un pays à l’autre. Raison pour laquelle vous devez toujours être à l’affût des législations internes et européennes.

Dans de nombreux cas, vous allez avoir besoin d’un conseil dans ce domaine qui nécessite souvent des compétences particulières. Qu’il s’agisse d’une livraison ou d’une acquisition intracommunautaire, la taxe retenue est celle du pays acquéreur du bien ou des prestations. Autrement dit, la livraison est exonérée du côté du pays vendeur.

Autre exemple, sachez que la facture peut intégrer la TVA ou non s’il existe un régime d’autoliquidation en place. Mais, au niveau international, une inversion de la redevabilité de la TVA peut avoir lieu dans certains cas précis. Alors, le preneur ou l’acquéreur se doit donc de réaliser lui-même les démarches administratives requises par les institutions fiscales de son pays.

Fiez-vous à un représentant fiscal pour vos échanges internationaux

Il existe de nombreuses démarches que vous devez respecter pour éviter d’être en infraction. De plus, dans certains pays les procédures administratives liées aux transactions intracommunautaires peuvent prendre plus d’un mois. Pour un même produit ou service, la TVA à considérer pourrait être réduit dans un pays, alors que dans un autre, on utilise le taux standard. Parfois, c’est à vous de réaliser les déclarations mensuelles à l’administration fiscale d’un pays. Par contre, d’autres pays exigent que celles-ci soient faites chaque trimestre, etc.

Il est donc recommandé d’anticiper ces situations en vous renseignant sur les normes dans chaque pays (taux applicables, modalités de dépôt des déclarations, etc.). Mais il ne faut pas également vous perdre dans cette jungle de réglementations. Ce casse-tête peut en effet se présenter comme une opportunité que vous pouvez saisir. Seul un professionnel en matière de TVA e-commerce pourrait vous aiguiller en la matière. Alors, pourquoi ne pas en profiter ?

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